Organisation de l’activité soumise à autorisation : traitement du cancer

Article
Visuel de deux personnes en consultation
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Cet article présente le chapitre du schéma d'implantation des activités soumises à autorisation opposable aux établissements de santé et consacré au traitement du cancer. L'évaluation des besoins y est succinctement présentée, complétée par "le livret du PRS" correspondant, parties intégrantes du schéma régional de santé prévu à l'article L1434-2 du CSP.

Version actualisée après révision du 28 mai 2021.

L’activité de traitement du cancer est aujourd’hui organisée dans une logique départementale avec en appui un réseau, ONCOPL, qui veille à l’harmonisation des pratiques et à la qualité au niveau régional. La proximité est recherchée pour le confort du patient tout en s’assurant d’une qualité de prise en charge optimale et du respect des seuils d’activités. Aussi, le zonage pertinent pour cette activité est le territoire de santé, à savoir le département.

Selon l’Institut national du cancer (INCa), 60 % des cancers sont causés par des déterminismes indépendants de notre volonté : âge, hérédité et environnement sont les principales causes non évitables. Nos modes de vie, notre manière de consommer et, plus largement, la situation socio-économique et professionnelle des personnes recouvrent les 40 % restants.

En prenant les chiffres depuis 1980, on peut constater une hausse du nombre de décès par cancer en France : + 11 % chez l’homme et + 20,3 % chez la femme. L’INCa estime ainsi que près de 150 000 personnes sont décédées en 2015 en France des suites de la maladie, ce qui en fait la première cause de mortalité dans notre pays. Chez l’homme, le cancer du poumon est la principale cause de décès, suivi par les cancers du côlon-rectum et de la prostate. Chez la femme, le cancer du sein est à l'origine du plus grand nombre de décès, devant le cancer du poumon et le cancer colorectal. L’allongement de la durée de vie fait que la maladie atteint plus de personnes. L’âge médian au diagnostic en 2015 est de 68 ans chez l’homme et 67 ans chez la femme. Il cause environ 8800 décès en Pays de la Loire chaque année, dont 5300 décès masculins et 3300 décès féminins.

Néanmoins, les chances de survie face aux cancers se sont améliorées ces dernières années. Les progrès dans les thérapeutiques en sont à l’origine mais le système de santé et la société doivent s’adapter à ces parcours souvent très longs. Le cancer est devenu une maladie chronique dans de nombreuses situations.

La prise en charge du cancer concerne plusieurs modalités de traitement, toutes soumises à autorisation : chirurgie, radiothérapie externe, curiethérapie, utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées, chimiothérapie. L’articulation avec l’imagerie en termes d’accès diagnostique reste essentielle. Les autorisations d’activité de traitement du cancer délivrées en Pays de la Loire permettent de s’assurer du respect des normes et de l’atteinte des seuils d’activités, garantissant une prise en charge de qualité au patient. Suite à l’autorisation de nouvelles implantations entre 2012 et 2016 en Pays de la Loire (+10 dont 6 pour le bassin de Saint Nazaire), l’offre de soins des traitements du cancer apparaît aujourd’hui équilibrée à l’exception de la chirurgie des cancers du thorax, puisque la Vendée  ne dispose d’aucune offre dans ce domaine.

Concernant l’accessibilité, le maillage de proximité a été optimisé : le développement des sites associés en chimiothérapie s’est développé y compris pour les structures d’HAD de la région. L’objectif à terme est que l’ensemble des 10 structures HAD de la région puisse réaliser de la chimiothérapie en tant que site associé à au moins un établissement autorisé, en partenariat avec le réseau ONCOPL dans le volet de formation des professionnels salariés et libéraux. Un suivi précis des conventions de sites associés sera mis en place par l’agence afin de s’assurer la qualité de la prise en charge des patients et du respect des normes. Par ailleurs, la chimiothérapie continue de progresser (+30 % entre 2012 et 2016), principalement en hospitalisation à temps partiel, et 13 établissements concentrent 91 % de cette activité (contre 9 en 2012), traduisant l’effort de proximité souhaité par l’agence.

La prise en charge en proximité et de qualité pour les enfants repose dorénavant sur une organisation graduée des plateaux techniques de cancérologie pédiatrique à un niveau régional pour l’accès aux soins de support, y compris ceux effectués au domicile. L’accès à des soins adaptés, pour les personnes âgées atteintes de cancer, a été amélioré. Le réseau régional de cancérologie joue un rôle majeur dans la coordination, l’appui aux professionnels, la qualité des pratiques, le développement de l’expertise et du recours ainsi que l’information et la communication. Il comporte aujourd’hui 3 branches : généraliste, gériatrique (ex UCOG) et pédiatrique. Le lien avec le premier recours, dont une expérimentation sur 3 territoires de la région est en cours, devra être amplifié, tout comme l’évolution des missions du réseau pour garantir la qualité des pratiques, l’accès à la formation et la poursuite des projets structurants (DCC, PPS,…). Les coopérations entre les deux CHU de la région et ICO ont abouti à la création du GCS IRCAN.

Les enjeux de demain sont de trois ordres :

  • Organisation des soins
  • Coordination des acteurs et l’implication du premier recours dans le parcours patient
  • Le dépistage et la prévention

Objectif 1 : Améliorer l’organisation des soins, l’accès à l’imagerie, aux soins de support et aux essais cliniques pour mieux répondre aux besoins dans un contexte de qualité et de réduction des inégalités.

  • Poursuivre le suivi de l’activité et du respect des seuils pour contribuer à la qualité
  • Faire évoluer les missions du réseau régional de cancérologie en lien avec le dispositif 3C pour garantir la qualité des pratique, l’accès à la formation et permettre la poursuite des projets structurants (DCC, PPS, zone d’annonce, projets spécifique, diffusion de bonnes pratiques en éducation thérapeutique…)

 

Objectif 2 : Développer et amplifier la coordination des acteurs, favoriser l’implication des acteurs du 1er recours pour optimiser le parcours

  • Renforcer l’offre de soins autorisée en autorisant une offre de chirurgie du thorax en Vendée et de radiothérapie externe en Maine et Loire
  • Elargir l’offre de prise en charge de la chimiothérapie en HAD à l’ensemble de la région avec l’appui du réseau régional de cancérologie
  • Poursuivre l’accès aux soins de support : soins palliatifs, prise en charge de la douleur….
  • En fonction de l’évaluation conduite par la DGOS sur le dispositif « IDE de parcours », l’étendre  à l’ensemble de la région

 

Objectif 3 : Innovation

  • Favoriser l’accès à l’innovation et aux essais thérapeutiques : rôle des GHT, du réseau régional de cancérologie dans la mise à jour d’un registre des essais cliniques

 

Objectif 4 : Amplifier la prévention et améliorer la structuration des structures de dépistage

  • Inciter au développement de programme d’éducation thérapeutique
  • Faire évoluer et régionaliser les structures des dépistages organisés des cancers afin de permettre à tous les ligériens d’accéder aux 3 dépistages organisés (sein, colon, col de l’utérus)
  • Amplifier les actions de prévention généralistes et spécifiques (promotion de l’activité physique, réduction du tabagisme, nutrition….)

  • Part des séjours en cancérologie en HAD
  • Proportion de séjours de cancérologie en ambulatoire

  • Création d’une activité de chirurgie des cancers thoracique en Vendée.
  • Création d’une activité de chirurgie des cancers ORL en Mayenne si l’évaluation des besoins complémentaires sont avérés.
  • Création d’une activité de radiothérapie externe en Maine et Loire dans le cadre d’un projet territorial partagé.

 

OQOS

BILAN 2017 traitement cancer - entités géographiques

         
 

A

B

C

D

E

F

G

H

J

K

L

DPT

Chirurgie des cancers :

digestif

Chirurgie des cancers :

sein

Chirurgie des cancers :

gynécologie

Chirurgie des cancers :

urologie

Chirurgie des cancers :

thorax

Chirurgie des cancers :

ORL et maxillo-faciale

Chirurgie des cancers

hors soumis à seuil

Chimiothérapie ou autres

traitements médicaux

spécifiques du cancer

Radiothérapie externe

Curiethérapie

Utilisation thérapeutique

de radioéléments en sources

non scellées

44

8

8

8

8

5

7

14

7

3

2

3

49

7

6

5

4

3

4

8

5

1

1

3

53

3

1

1

2

1

0

4

2

1

0

0

72

4

3

2

3

3

3

5

2

1

0

1

85

5

4

3

3

0

2

5

2

1

0

1

Total

27

22

19

20

12

16

36

18

7

3

8

 

OQOS

Cible 2022 traitement cancer - entités géographiques

         
 

A

B

C

D

E

F

G

H

J

K

L

DPT

Chirurgie des cancers :

digestif

Chirurgie des cancers :

sein

Chirurgie des cancers :

gynécologie

Chirurgie des cancers :

urologie

Chirurgie des cancers :

thorax

Chirurgie des cancers :

ORL et maxillo-faciale

Chirurgie des cancers

hors soumis à seuil

Chimiothérapie ou autres

traitements médicaux

spécifiques du cancer

Radiothérapie externe

Curiethérapie

Utilisation thérapeutique

de radioéléments en sources

non scellées

44

8

8

8

8

5

7

14

7

3

2

3

49

7

6

5

4

3

4

8

5

2

1

3

53

3

1

1

2

1

 

4

2

1

0

0

72

4

3

2

3

3

3

5

2

1

0

1

85

5

4

3

3

1

2

5

2

1

0

1

Total

27

22

19

20

13

16 à 17

36

18

8

3

8