Améliorer la pertinence des soins

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Une personne en train de pousser un brancard dans un couloir d'hôpital
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Cet objectif opérationnel du schéma régional de santé décline l'orientation stratégique 4 : accéder aux soins et aux accompagnements utiles et adaptés au bon moment et au bon endroit.

Résultat attendu

La pertinence des soins se définit comme « la bonne intervention de santé, au bon moment, au bon endroit, pour le bon patient ».

Or, l’analyse des atypies de volume des actes et des pratiques, des processus de soins, et l’étude des trajectoires de prise en charge des patients soulèvent des questions quant à leur pertinence et oriente vers des marges de progrès potentielles pour la qualité des soins et l’efficience des dépenses de santé (voir Focus sur…)

L’amélioration de la pertinence des soins est un levier pour l’accès à des soins utiles et adaptés puisqu’elle permet d’accroitre la qualité et la sécurité des soins au meilleur coût, en limitant les risques pour les patients.

La mise en œuvre du plan d’actions pluriannuel régional d’amélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS), la diffusion de la culture de la pertinence et la sensibilisation des professionnels de santé et des usagers par l’instance régionale d’amélioration de la pertinence des soins (IRAPS), ainsi que les nouvelles modalités de contractualisation tripartite (Etablissements de santé (ES), ARS, Assurance Maladie (AM)) doivent permettre aux établissements, professionnels et usagers de se saisir de cet objectif afin d’agir pour « la bonne intervention de santé, au bon moment, au bon endroit, pour le bon patient ».

Indicateurs cibles

Leviers d'action

Mettre en œuvre annuellement les mesures du plan d’actions pluriannuel régional d’amélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS) et communiquer aux acteurs les actions de pertinence des soins déployées et leurs résultats :

  • Axe 1 : Pertinence des modes de prise en charge,
  • Axe 2 : Pertinence des actes et des pratiques,
  • Axe 3 : Pertinence des séjours,
  • Axe 4 : Pertinence des prescriptions et de l’utilisation des produits de santé,
  • Axe 5 : Pertinence des parcours de soins.

Contractualiser avec les acteurs afin d’intégrer la pertinence des soins dans leur pratique quotidienne.

Soutenir et impulser une dynamique constructive avec les acteurs au sein et au-delà des instances (IRAPS).

Développer une approche innovante d’intégration du patient/usager dans le processus d’amélioration de la pertinence des soins.

La consommation des séjours chirurgicaux en Pays de la Loire pose question alors qu’elle ne s’explique pas par des raisons épidémiologiques. En 2016, elle est en effet supérieure à la moyenne nationale avec un différentiel de 5,3 séjours pour 1 000 habitants avec le taux national. Les différences entre départements sont marquées : 82 pour la Mayenne à 95,1 pour la Loire-Atlantique. Les taux de recours étant un indicateur pertinent de la variation des pratiques, leur analyse permet de relever des spécificités régionales et de constater les écarts entre territoires, à condition que ces taux soient standardisés et que l’état de santé de la population, les facteurs socio-économiques et culturels et les accès aux soins soient équivalents.

Entre 2004 et 2014, le nombre de passages dans les services d’urgences de la région a progressé au rythme annuel moyen de + 3,7 % dans les Pays de la Loire contre + 2,9 % au plan national ; concernant le recours aux urgences des résidents en EHPAD, 33 % des passages sont jugés non pertinents et 41 % des passages font l’objet d’un retour à domicile sans hospitalisation laissant penser qu’une prise en charge ambulatoire aurait été suffisante.

Les premières études menées sur les journées d’hospitalisation en SSR ont montré un taux de non pertinence de plus de 20%. Sur les courts séjours médicaux : 8,3% des admissions étaient inadéquates ainsi que 21,5% des journées d’hospitalisations complètes.

Dans la région, l’Insuffisance rénale chronique terminale est relativement stable, soit environ 460 nouveaux cas par an. La région est une des plus performantes en termes de greffe rénale. A contrario, la région présente un faible recours à la dialyse autonome au profit de celle en centre lourd (62,6% Vs 56,1% au national).

La région accuse un retard en termes de taux de recours à l’Hospitalisation à domicile (HAD), véritable alternative à une hospitalisation complète. En 2015, le nombre moyen de patients pris en charge est de 19,3 par jour et pour 100 000 habitants au niveau national Vs 14,7 pour les Pays de la Loire (valeur nationale cible pour chaque région fixée à 30).
Toutefois la dynamique régionale est plus marquée qu’au niveau national : en 2016 le nombre de séjours d’HAD a évolué de +38 % Vs 5,8 en France.

Depuis 2012, les actions d’amélioration de la pertinence des soins sont intégrées dans les CPOM des établissements ligériens. Dès 2013, l’ARS a installé sur ce sujet un groupe de dialogue régional associant l’assurance maladie, les représentants des fédérations hospitalières et les unions régionales de professionnels de santé libéraux et les structures régionales d’appui et d’expertise.

Aujourd’hui, l’IRAPS rassemble sur ces sujets les représentants des fédérations hospitalières, des professionnels de santé libéraux et des usagers avec l’ARS et l’Assurance Maladie.